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AMICALE POUR LA PROMOTION DE LA MUSIQUE
BACKSTAGE ORGANISATION
STATUTS
1. DENOMINATION ET BUT
L'amicale pour la promotion de la musique * BACKSTAGE
ORGANISATION *, a été crée à Naz le 5 avril 2000 dans le but de
promouvoir la musique dans notre région, ainsi que leurs artistes, en
particulier pour le *Rock and Roll* et la *Country music*.
Son but est d'organiser un ou plusieurs concerts et/ou
soirées par an et de remettre en jeu les éventuels bénéfices pour de
nouvelles organisations futures.
Elle est régie par les articles 60 et ss. du Code Civil
Suisse.
2. SIEGE DE L'AMICALE
Son siège se trouve au domicile du Président.
3. MEMBRES
L'amicale se compose comme suit:
MEMBRES ACTIFS : Les membres actifs sont ceux qui
payent leur cotisation annuelle et qui prennent une part active à
l'organisation des manifestations. Ils participent aux assemblées.
MEMBRES SYMPATHISANTS : Toute personne qui en fera
la demande pourra être admise comme membre sympathisant. Elle s'engage à
offrir un don en nature, en espèce ou sous forme de cotisation comme
membre passif. Ces personnes ne participent pas aux assemblées et n'ont
aucun droit de décision sur l'amicale.
4. ORGANES DE L'AMICALE
Les organes de l'amicale sont:
-
l'assemblée générale
-
le Comité
-
les contrôleurs
5. ASSEMBLEE GENERALE
L'assemblée générale est convoquée le nombre de fois
nécessaire, en premier lieu pour l'organisation des manifestations ayant
pour but de pouvoir récolter des fonds nécessaires à de plus grandes
manifestations.
Elle sera convoquée au minimum une fois par an, au plus
tard trois mois après la clôture de l'exercice annuel, qui s'achève le
31 décembre. Les convocations sont envoyées à tous les membres actifs,
au plus tard, trois semaines avant chaque assemblée.
Toute assemblée générale peut délibérer valablement. Les
votes ont lieu à main levée, sauf si un membre demande le scrutin
secret. Les décisions sont prises à la majorité simple des suffrages
exprimés.
Les compétences de l'assemblée générale sont les
suivantes:
-
élection du Comité
-
nomination des contrôleurs aux comptes et des suppléants
-
approbation des rapports et des comptes annuels
-
modifications des statuts et règlements
-
dissolution de l'amicale
L'assemblée générale extraordinaire peut être demandée en
tout temps, pour autant que le cinquième des sociétaires en fasse la
demande.
6. LE COMITE
Le comité est formé de trois à sept membres.
La durée du mandat du Comité est d'une année, les membres
sont rééligibles.
Le Comité représente l'amicale et en gère les intérêts.
Ses membres ont la signature collective à deux avec le Président.
Le Comité peut en tout temps nommer pour des activités
spéciales, (par ex : manifestations, etc.) des membres adjoints
temporaires.
7. LES CONTROLEURS
L'assemblée générale nomme, pour une période d'une année,
deux contrôleurs et un suppléant.
8. FINANCES
Les ressources de l'amicale sont les suivantes:
-
cotisations
-
dons et sponsoring
-
organisations diverses
9. COTISATIONS
Le prix des cotisations est fixé par le Comité, puis il
est mis en votation pour approbation par la majorité de l'assemblée.
Les cotisations sont dues et ne sont pas remboursables.
La cotisation annuelle est payable jusqu'au 31 mars.
10. EN CAS DE DECOUVERT
En cas de découvert, les membres de Backstage
Organisation ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsable.
11. DISSOLUTION
La dissolution de l'amicale ne pourra être prononcée que
si les deux tiers de l'assemblée le désirent.
Les éventuels fonds à disposition seront destinés à une
aide dans le milieu musical.
12. DISPOSITION FINALE
L'admission à l'amicale implique l'acceptation tacite des
présents statuts.
Adoptés par l'assemblée de l'amicale de * BACKSTAGE
ORGANISATION *, le 30 janvier 2003.
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La secrétaire |
Le Président |
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